RESSOURCES HUMAINES

Le harcèlement reste souvent une notion assez confuse. Pourtant, la responsabilité pénale de l’employeur peut être engagée. Il est ainsi essentiel que tous (et particulièrement les managers) soient formés à ces notions, leurs définitions, leurs enjeux et leurs responsabilités. En tant qu’acteur RH, manager, représentant du personnel, vous avez l’obligation de protéger les victimes et de mettre en place les mesures de prévention. Cette formation vous fournit les clés pour lutter contre le harcèlement moral et sexuel en entreprise.

• S’approprier le cadre juridique du harcèlement moral et sexuel.

• Définir le harcèlement moral et sexuel, identifier les situations caractéristiques.

• Comprendre les répercussions psychologiques du harcèlement moral et sexuel.

• Mettre en œuvre les dispositifs et outils de prévention des risques.

• Savoir comment réagir en tant que RH et manager.

I. Caractériser et définir le harcèlement sexuel

• Définir le harcèlement moral et sexuel.
• S’approprier le cadre juridique.
• Faire la différence entre séduction, harcèlement sexuel et agression sexuelle.
• Ce qui ne relève pas du harcèlement moral
• Le processus de harcèlement
• Les différents types de harcèlement moral
• Repérer les comportements à risque : du manager ; du collaborateur ; les différences culturelles.
• Les conséquences psychosomatiques du harcèlement moral et sexuel au travail : physique ; psychique ; trouble du comportement.
• Rôle des facteurs organisationnels dans l’apparition du harcèlement moral

II. Prévenir le harcèlement sexuel

• Les mesures règlementaires : convention collective, règlement intérieur et rôle de l’employeur.
• Les outils de communication : valeurs, charte du comportement, code de bonne conduite, illustration des comportements caractéristiques du harcèlement moral et sexuel, procédure de plainte et rôle du management.
• Les mesures organisationnelles : aménagement des locaux, changement des équipes, déplacements professionnels.
• Les mesures individuelles, les comportements adéquats :
  •  Tenue vestimentaire ;
  •  Propos et gestes ;
  • Représentation en dehors de l’entreprise.

III. Réagir à un cas de harcèlement moral et sexuel

• Écouter avec bienveillance et neutralité.
• Recueillir les faits, les preuves, des écrits et des témoignages.
• Comportements à adopter et erreurs à éviter.
• Éviter une action Prud’hommale.
• Prendre les mesures disciplinaires.

IV. Les recours possibles et les sanctions encourues

• Les recours : médecin du travail, représentants du personnel, organisations syndicales et inspection du travail.
• Les sanctions et actions disciplinaires : mutation, suspension temporaire, licenciement.
• Responsabilités de l’employeur et rôle des différents acteurs